Carnel Pépinières Les Artisans du Végétal Plantes Fleurs Arbres Potager Jardin

Mentions Légales

Edition du site

Carnel Pépinières
SARL au capital de 11480 €
RCS Arras - Siret : 34281011600018
TVA intracommunautaire FR82342810116
Siège social : 8 rue du Moulin - 62121 HAMELINCOURT
Téléphone : 03 21 24 51 51
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
Sarl au capital de 16.320,00 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : 19 boulevard de Magenta - 75010 Paris.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.artisanduvegetal-arras.fr dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Notre exploitation est située à proximité de : 62147 Boursies, 62147 Doignies, 62147 Moeuvres, 59259 Lécluse, 62000 Arras, 62223 Athies, 62223 St-Laurent-Blangy, 62223 St-Nicolas, 62217 Achicourt, 62217 Agny, 62217 Beaurains, 62118 Fampoux, 62223 Feuchy, 62217 Neuville-Vitasse, 62217 Tilloy-lès-Mofflaines, 62217 Wailly, 62810 Barly, 62158 Bavincourt, 62810 Hauteville, 62810 Lattre-St-Quentin, 62123 Noyellette, 62158 Saulty, 62121 Achiet-le-Grand, 62121 Achiet-le-Petit, 62450 Avesnes-lès-Bapaume, 62450 Bancourt, 62450 Bapaume, 62450 Beaulencourt, 62121 Béhagnies, 62450 Beugnâtre